Marque enregistrée - Marque en non vigueur

asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile
ASC, SARL

Numéro de dépôt :
3865545
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile de ASC

Présentation de la marque asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASC domicilié(e) Résidence La Coudoulière Bât Cytises, Allée des Bouquets - 13500 - MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 780 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASC, Mme CASTORE Sylvie domicilié(e) Résidence La Coudoulière Bât Cytises, Allée des Bouquets - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile est expirée depuis le 10 octobre 2021.

ASC a également déposé les autres marques suivantes : ABOUT SOFTWARE CORPORATION , QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS , (Marque figurative) , SUN HORSE


ASC, SARL - Résidence La Coudoulière Bât Cytises, Allée des Bouquets - 13500 - MARTIGUES - France - SIREN 533780359


ASC, Mme CASTORE Sylvie - Résidence La Coudoulière Bât Cytises, Allée des Bouquets - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge.